Bienvenue sur "Maps Service".

Vous désirez accéder à "Maps Service". Préalablement, vous devez accepter les conditions d'utilisation définies ci-dessous :

IMPORTANT A LIRE IMPERATIVEMENT

Conditions d'utilisation de" Maps Service"  version du 08/02/2010"

Dès l'instant où vous avez coché la case à cocher "J'ai pris connaissance de ces conditions et je les accepte" ET cliqué sur le bouton "Continuer"  situé en bas à gauche, vous acceptez sans réserve les conditions d'utilisation de ce service.

Avant d'accepter ces conditions d'utilisation de " Maps Service" , s'il vous plait lisez-les et comprenez-les dans leur intégralité.

DEFINITION DE "Maps Service" 
  
" Maps Service"   délivre un service, sans aucune garantie de bon fonctionnement, pour les utilisateurs possédant des cartes compatibles avec Maps Service  :  
et qui désirent :
- Vérifier la version de leurs cartes (gratuit)
- Procéder à  une mise à jour technique de leurs cartes (gratuite)
- Procéder à  une tentative de rechargement de leurs cartes, suite à une perte, altération des données de   cartes (gratuit).
- Procéder à une mise à jour de données de leurs cartes, (Payant, non disponible sur "Maps Service" voir revendeur, site E-commerce).

" Maps Service" n'est pas un site E-commerce (boutique d'achat en ligne). Aucune session de transaction d'achat ni de paiement n'est possible. 

DEFINITION DE MiSE A JOUR TECHNIQUE OU DE DONNEES

Définition : Une mise à jour technique de carte améliore ou corrige la présentation et ou compatibilité avec des Gps ou logiciels. Elle permet également de suivre les améliorations que le fabricant du GPS peut être amené à opérer sur ses modèles.

Ce que ne fait pas une mise à jour technique :

Les mises à jour techniques de cartes n’effectuent pas de mise à jour des données cartographiques et détails cartographiques sauf exception.

Les mises à jour techniques de cartes ne corrigent pas les défauts logiciels ou matériels des Gps.

La mise à jour technique n’effectue pas de mise à niveau du micro-programme (firmware) de votre GPS.

A QUI S'ADRESSE " Maps Service"  ?
" Maps Service"  est mis à la disposition exclusive des utilisateurs ayant acquis une carte.
L'éditeur " Maps Service" se réserve le droit de demander à l'utilisateur une preuve d'achat du produit carte justifiant l'accès et l'utilisation de " Maps Service" 

OBLIGATIONS de " Maps Service"   :
" Maps Service"  ne résulte d'aucune obligation de service et d'après-vente consécutive à une vente des cartes compatibles avec ce service. 
" Maps Service"  n'est soumis à aucune obligation de résultat, de bon fonctionnement.
- " Maps Service" peut être interrompu temporairement ou définitivement sans préavis.

RESTRICTION D'ACCES A UN OU PLUSIEURS UTILISATEURS DE " Maps Service"  :
L'accès à ce service n'est jamais définitivement acquis pour l'utilisateur ; l'éditeur, peut sans préavis et sans avoir à se justifier, mettre un terme  à l'accès de Maps Service.

OBLIGATIONS DE L'UTILISATEUR :

Pour pouvoir utiliser " Maps Service" , l'utilisateur ceritifie être le propriétaire des cartes.
Avant d'utiliser ce service, l'utilisateur s'engage à lire dans leur intégralité les présentes conditions d'utilisation de " Maps Service" .
Avant d'utiliser ce service, l'utilisateur certifie avoir compris les présentes conditions d'utilisation de " Maps Service" 
L'utilisateur s'engage à faire un usage exclusif de " Maps Service"  pour ses propres besoins.
Les données fournies par l'utilisateur pour accéder à " Maps Service"  sont réputées être sincères et véritables.

INFORMATIONS LEGALES :

L'utilisateur autorise l'éditeur de " Maps Service"  à conserver, pour les besoins uniques des traitements, les données fournies.
Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le concernant.

VALIDITE DES INFORMATIONS FOURNIES PAR L'UTILISATEUR :

Pour accéder à " Maps Service" , l'utilisateur devra indiquer ses nom, prénom, s'il s'agit d'une société le nom de cette dernière, son adresse mail, son numéro de téléphone, il devra en outre recopier les caractères lettres et chiffres de sécurité apparaissant sous forme de dessins.

VERIFICATION DES INFORMATIONS FOURNIES PAR L'UTILISATEUR :
Les données fournies par l'utilisateur sont réputées être sincères et véritables ; elles peuvent faire l'objet de vérification afin de déceler les utilisations non autorisées, abusives ou frauduleuses.
L'administrateur " Maps Service" peut être amené à contacter l'utilisateur par l'intermédiaire de l'adresse mail fournie ou par téléphone. Si l'administrateur ne peut joindre l'utilisateur parce que l'adresse mail fournie ou le numéro de téléphone est erroné, ces données ne permettront plus d'accéder à " Maps Service" .
Les informations fournies d'évidence douteuses, tel que "monnom", monprénom", numéro de téléphone d'évidence faux, déclencheront un blocage définitif d'accès à Maps Service Service ; l'adresse IP (Internet Protocole) attachée à ces données douteuses ne permettra plus à l'utilisateur d'accéder à " Maps Service" . 

RESPONSABILITE :

L'utilisateur est seul responsable des éventuelles conséquences résultant de l'utilisation de " Maps Service"   telles que altération, perte de données, avant, pendant et après l'utilisation de " Maps Service". L'éditeur ne pourra être tenu responsable de tout ou partie des conséquences directes ou indirectes de l'utilisation de ce service par l'utilisateur.

ASSISTANCE ET DEMANDE D'ASSISTANCE " Maps Service" :

Aucune obligation d'assistance d'utilisation ne lie l'utilisateur du service de " Maps Service"  à l'éditeur.
Aucun support (hot line) n'est disponible pour " Maps Service" .

GENERALITES ET BON SENS :

Si les cartes sont destinées à être utilisées dans un matériel d'aide à la navigation, l'utilisateur veillera à faire en sorte qu'en cas de défaillance matérielle et/ou humaine ou de tout autre événement de nature à perturber le fonctionnement de ces instruments, sa vie ainsi que celle de ses passagers ne soit pas mise en péril. Le vendeur, fabricant, éditeur ne pourra être tenu responsable des éventuelles conséquences d'utilisation de ces instruments. Il appartient à l'acquéreur et/ou l'utilisateur de s'assurer que ces instruments sont en conformité avec les lois du pays règlementant leur possession et leur utilisation.

AVERTISSEMENT :
Avertissement  concernant les produits bases de données et/ou données cartographiques : Les produits bases de données et données cartographiques téléchargés avec Maps Service ne sont en aucun cas certifiés pour une utilisation terrestre, marine, aéronautique ; ils ne dispensent en aucun cas l'utilisateur d'instruments, de documents et cartes papier officiels et à jour rendus obligatoires à la réalisation de navigations. Avertissement  concernant les versions des produits bases de données et/ou données cartographiques : Les versions des produits bases de données et données cartographiques avec ou sans instruments de positionnement (GPS) n'impliquent pas qu'il y aura une mise à jour. 

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